cc 2016 06 29: Points inscrits à la demande de Conseillers

Les cours de natation pour les enfants des écoles de Schaerbeek (demande d’Axel Bernard).

La piscine communale sera fermée pour travaux pendant 1,5 – 2 ans et il n’existe pas de solution pour organiser le cours de natation pour les élèves durant cette période.

 

La situation d’urgence du café « les Trois Rois » (question d’Eric Platteau).

Possibilité de rachat du café par la commune et une procédure de demande de classement doit être introduite auprès du service des « Monuments et Sites ». Seul le gouvernement peut introduire cette demande.

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cc 2016 06 29: Fin de l’ordre du jour

Il est 21h. Sont encore présents sur les bancs : 2 conseillers communaux ps, 5 ecolo, 4 lb, 3 mr, 2cdh, 1ptb+.

On parle encore de la construction d’une nouvelle école communale n°9 sur le site Cambier et d’une unité scoute.

Il est 21h30. La sonnette retentit et chacun rejoint son rang comme à la fin de la récré !

La majorité (lb, cdh, ecolo) vote oui ;

MR : oui, sauf pour les points 8 (cautionnement au crédit d’investissement de l’ASBL VIA), 9 (taxe sur les immeubles laissés à l’abandon), 10 (arrêt provisoire du compte 2015) et 11 (compte 2015 du CPAS) ;

PS : oui, sauf pour les points 1 (mise à l’honneur des clubs sportifs), 8, 9, 10, 11 et 12 (modification du budget 2016 du CPAS) ;

PTB+ : oui, sauf pour les points 3 (subventionnement spécifique « fraude sociale ») et 11.… Lire la suite

cc 2016 06 29: CPAS

Point 11. CPAS – Compte 2015 – Approbation

Point 12. CPAS – Modification budgétaire n°1 de l’exercice 2016

Suite à un bonus des comptes du CPAS, la dotation communale est revue à la baisse et s’élève au total à 35.014.270 €.

Ces 2 points ressurgissent à la surface comme Nessie dans son loch.

– VERZIN (mr) : le déménagement et la centralisation des bureaux éloignent géographiquement les services des demandeurs et il réclame à nouveau un audit du service informatique.

– DURANT (ecolo) : constate que contrairement à ce qui a été décrié par le passé, il y a bien un pilote au CPAS.… Lire la suite

cc 2016 06 29: Finances

Point 4. Motion relative à l’abaissement de la tva de 21% à 6% pour la construction, la transformation, la réparation et l’entretien des crèches.

 

Point 9. Taxe sur les immeubles laissés à l’abandon ou négligés – Exercices 2016 à 2020 – Renouvellement –modification

La taxe passe de 58 € par mètre courant de façade en 2016 à 59 € en 2017, 60 € en 2018, 62 € en 2019 et 64 € en 2020.… Lire la suite

cc 2016 06 29: Contrat de quartier Pogge – Subventionnement « fraude sociale »

Point 3. Convention entre la commune et la zone de police 5344 relative au subventionnement spécifique « fraude sociale » dans le cadre du contrat de quartier Pogge.

L’objectif est d’aider l’administration communale dans les charges spécifiques de fonctionnement des autres pouvoirs publics, dans ses missions de lutte contre la fraude sociale et particulièrement contre les domiciliations fictives.

  • VAN GORP (ps) : Pourquoi avoir attendu le contrat de quartier pour cette action ?
  • VRIAMONT (spa) : Quels sont les critères pour définir ce périmètre de convention ?
  • VERZIN (mr) : demande l’évaluation de cette analyse et l’extension de soutien à tous les quartiers.
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cc 2016-06-29: Introduction

La séance du Conseil communal commence. Il est… 18h45.

Ne sont commentés que les points à l’ordre du jour qui ont fait l’objet d’un débat.

74 points sont annoncés dans l’invitation !

Les autres points à l’ordre du jour sont consultables sur le site communal, comme le sont les procès-verbaux officiels.

Point 1. SPORTS

Mise à l’honneur de clubs sportifs schaerbeekois.

Il est 19h16. On reprend l’ordre du jour.… Lire la suite